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Posts in Brevets

L’IP BOX Afin d’encourager l’innovation, le gouvernement a mis en place un nouveau dispositif fiscal accordant un taux réduit d’imposition aux revenus et plus-values résultant de créations et d’inventions brevetables : « L’IP BOX » à la française. L’IP BOX permet aux entreprises…

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Emblème Hong kong

Brevets à Hong-Kong : vers un nouveau cadre juridique.

Jusqu’ici, il existait deux types de demandes de brevets, permettant l’obtention soit de brevets standards, de durée habituelle, soit de droits s’apparentant à nos modèles d’utilité, de plus courte durée. Les deux types de droits pouvaient être obtenus par le…

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Le colloque BIZZ BUZZ

Le colloque BIZZ BUZZ organisé par la CCI de Strasbourg met à l’honneur les start-ups régionales du numérique. Le Cabinet BLEGER-RHEIN, aux côtés de la CCI pour cet évènement, était présent, notamment, lors de la soirée de gala du 16…

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Génération Startup

Le Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, et son équipe dédiée aux startups, représentée par Charlène KARSTEN, Conseil en Propriété Industrielle Brevet, et Tiphaine KLEIN, Conseil en Propriété Industrielle Marques, Dessins et Modèles, a participé à la deuxième édition de l’évènement Génération Startup qui…

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La lettre PCT Direct

Depuis le 1er novembre 2014, l’Office Européen des Brevets (OEB) propose un nouveau service dénommé « PCT Direct ». Dans le cadre de la procédure PCT, le déposant d’une demande internationale PCT revendiquant la priorité d’une demande antérieure ayant fait l’objet d’une…

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La protection du secret des affaires

La Propriété Industrielle au travers des titres de marques, dessins et modèles, appellation d’origine ou encore des brevets constitue un moyen efficace pour protéger les activités d’une entreprise. Cependant, ces titres présentent des limites en matière de ce qui est…

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BREVETABILITÉ DE L’AUTRE CÔTÉ DE L’ATLANTIQUE

L’Office américain des Brevets et Marques (USPTO) a publié le 7 janvier 2019 un nouveau guide révisé pour les examinateurs américains concernant, entre autres, la brevetabilité des inventions, en précisant notamment les règles applicables sur les exceptions au domaine brevetable.…

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Notre présence en Chine

L’année 2018 s’est achevée, pour Denis LITTOLFF et Yuancun XUE du Cabinet par un déplacement dans les mégalopoles chinoises du sud : Guangzhou, Zhuhai, Macao et Hong Kong. Cette région, plus peuplée que la France, est boostée par le régime…

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