Chat-GPT (Generative Pre-trained Transformer), créé par la start-up californienne Open AI, est sur toutes les lèvres ces derniers mois. Cet agent conversationnel utilisant l’intelligence artificielle est capable de générer des réponses à des questions, de compléter des phrases, de traduire des textes, d’écrire des articles et de tenir des conversations avec des humains.
Pour produire ces prouesses, le modèle repose sur au moins 175 milliards de paramètres, lui permettant de créer du contenu au moyen d’un processus de réflexion similaire à celui de l’Homme. Le tout entraîné sur d’immenses corpus composés de livres, articles de journaux, sites web… Le résultat est si bluffant que ces mêmes lignes que vous parcourez pourraient être rédigées par Chat-GPT ! (mais non, nous n’aurions pas osé…)
Dès lors, la question de la protection du contenu généré par Chat-GPT via un droit d’auteur se pose. Si l’IA est capable de produire une œuvre en utilisant un processus de réflexion similaire à l’Homme, qu’en est-il de la Propriété Intellectuelle d’une telle œuvre ?
Le droit d’auteur se définit par l’ensemble des droits dont dispose un auteur (ou ses ayants droit) sur ses œuvres originales. L’œuvre doit toutefois être originale, c’est-à-dire porter la marque de la personnalité de l’auteur.
C’est ici que la distinction se fait avec l’Intelligence Artificielle, puisque la qualité d’auteur ne s’applique qu’à une personne physique. Chat-GPT ne peut donc être titulaire d’aucun droit d’auteur.
Néanmoins la question subsiste : si le contenu généré par Chat-GPT est original mais que ce dernier ne peut être titulaire d’un droit d’auteur, à qui la titularité des droits peut être attribuée ? Une réponse serait de considérer que l’attribution des droits irait au concepteur de l’IA, ici la start-up Open AI.
Mais la start-up a tranché en affichant dans ses conditions générales une cession de toutes les données entrantes (les requêtes transmises à Chat-GPT pour la génération du contenu) mais aussi les données sortantes (ledit contenu).
Nous vivons une ère passionnante où la technologie révolutionne les usages, les habitudes et la façon de travailler des entreprises. Depuis l’avènement d’Internet, le Droit d’Auteur se retrouve ainsi bousculé par ces développements technologiques.
Au sein d’une entreprise, le droit d’auteur est un sujet important puisqu’il concerne un large éventail de créations : les œuvres littéraires, les créations graphiques, sonores ou audiovisuelles et plastiques, les créations musicales, mais aussi les logiciels, les créations de l’art appliqué, les créations de mode… Il est donc très important d’identifier les œuvres générant un droit d’auteur afin d’en gérer la titularité puisque le droit d’auteur est souvent rattaché au salarié ayant créé l’œuvre !
Pour tout renseignement sur le droit d’auteur au sein de votre projet/entreprise, contactez-nous par mail : conseilpi@bleger-rhein.com !
Alexis MARTIN, Consultant en Stratégie de Propriété Intellectuelle
©Cabinet Bleger-Rhein-Poupon 2023
Chat-GPT et le droit d’auteur
